Document d'archives : Association Départementale pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles (ADASEA) du Doubs
Contenu :
Opérations groupées d’aménagement foncier (OGAF) de la région de Mouthe : études préalables à l’établissemnent du programme, pièces techniques, pièces administratives, pièces comptables, correspondance.
Cote :
1836W28
Inventaire d'archives :
1836W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt