Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Dossier 9, Le Perreux-sur-Marne (Val-de-Marne).

Date : 1858 - 1868

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Contenu :

Dossier 9, Le Perreux-sur-Marne (Val-de-Marne). - Contrat de mariage d’Achille Regnaudin, employé de commerce, et Maria Mélanie Roussel (22 avril 1858), établissement de propriété de la société entre Charles Henri Désiré Poulet-Langlet et Louis Hubert Laloutre (29 mai 1860), vente de terres de l’ancien domaine de Bellevue à Le Perreux-sur-Marne par ladite société à Louis Jean-Baptiste Bodet, dit Chénot (30 septembre 1860) et quittance à la suite (13 mai 1862), autres ventes, notes et correspondance. 1858-1868.

Cote :

MC/DC/XCIV/24

Inventaire d'archives :

Dossiers de clients de l'étude XCIV

Personnes :

Bodet, Louis Jean-Baptiste, Chénot, dit, Laloutre, Louis Hubert, Poulet-Langlet, Charles Henri Désiré, Regnaudin, Achille, Roussel, Maria Mélanie

Lieux :

Le Perreux-sur-Marne (Val-de-Marne)

Type de document :

acte de société, acte de vente, contrat de mariage, correspondance, note de renseignement, quittance, titre de propriété

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