Document d'archives : Ouverture, rectification et entretien : rapports, correspondance, extraits des délibérations, plans, actes d’acquisition,...
Titre :
Ouverture, rectification et entretien : rapports, correspondance, extraits des délibérations, plans, actes d’acquisition, mandats, certificats de paiement, états parcellaires, arrêtés préfectoraux, pétitions, procès-verbaux d’expertise, d’arpentage et d’adjudication, traités, rapports, affiches, devis, mémoires.
Cote :
Edpt 470 1O3 à 1O4, Edpt 470 1O4/1 à 1O4/4, Edpt 470 1O5, Edpt 470 1O5/1 à 1O5/7
Inventaire d'archives :
Description physique :
Importance matérielle :
0.39