Document d'archives : - Conditions de suspension du permis de conduire. Département de la Loire Mission de M. MAHAUD C.A.C.950072/02. juin 1989...

Date : 1972 - 1995

Titre :

- Conditions de suspension du permis de conduire. Département de la Loire Mission de M. MAHAUD C.A.C.950072/02. juin 1989 Questionnaire et statistiques ; sous-préfecture de Roanne (statistiques et actions de prévention) ; sous-préfecture de Montbrison (statistique, les plaintes du mouvement auto-défense) ; rapport manuscrit. - Condition de suspension du permis de conduire. Département des Alpes de Haute-Provence Mission de M. MAHAUD C.AC. 950072/02. mai 1989 Questionnaire et statistiques ; projet de rapport. - Condition de suspension du permis de conduire. Département des Hautes-Alpes Mission de M. MAHAUD C.A.C.950075/02. mai 1989 Questionnaire et statistiques ; rapport manuscrit. - Condition de suspension du permis de conduire. Département de Seine-Saint-Denis Mission de M. MAHAUD C.A.C.950072/02. - juin 1989 Questionnaire et statistiques ; préfecture ; sous-préfecture du Raincy ; rapport manuscrit - Condition de suspension du permis de conduire. Le classement administratif des procès-verbaux Mission de MM. WIEHN et MAHAUD C.A.C.950072/02. - octobre 1989 Dossier de M. MAHAUD ; ordre de mission ; projet de visite des préfectures ; statistiques ; questions écrites et articles de presse sur le sujet ; loi du 10 juillet 1989 sur la sécurité routière (discussions et texte) ; visite des préfectures du Val d'Oise et de Seine-et-Marne ; projet de rapport (manuscrit) ; circulaires sur le sujet. - L'organisation et le fonctionnement de l'administration municipale d'Aix-en-Provence. Services administratifs, crèches, organismes divers et bibliothèque Méjanes. Mission de MM. LEMOINE, SAUZEY et de Mme ESCOFFIER C.A.C.950072/02. - octobre, décembre 1989 Dossier de M. LEMOINE ; présentation de la commune (organigramme, démographie, tourisme) ; programme électoral du maire élu en mars 1989 : le conseil municipal ; les élections de mars 1989 ; les délégations de signatures aux élus et agents municipaux ; les commissions extra-municipales ; éléments budgétaires et financiers (évolution 1978-1987) ; la police municipale et les services techniques (présentation et schéma d'organisation) ; le nettoiement.