Document d'archives : Charente-Maritime

Contenu :

Association d'éducation populaire des Bons Enfants de la Charente-Maritime à La Rochelle (1935-1936). Demande de reconnaissance d'utilité publique : rejet ; demande de reconnaissance d'utilité publique : décret du 17.1.1896
Crèche Jeanne Callier à La Rochelle (1895-1954). Renseignements et dissolution : décret du 6.3.1954
Université populaire des amis de l'école laïque à La Rochelle (1934). Demande de reconnaissance d'utilité publique : rejet
Association Jeanne d'Arc de Fétilly-la-Rochelle (1948). Demande de reconnaissance d'utilité publique : sans suite
Société des arts et métiers de La Rochelle. Demande de reconnaissance d'utilité publique : sans suite
Libre pensée de l'Ile de Ré (1902-1906). Demande de reconnaissance d'utilité publique : rejet
Harmonie municipale de la Flotte-en-Ré (1942). Demande de reconnaissance d'utilité publique : sans suite
Comité de gestion et de patronage de l'orphelinat agricole Joseph Lair à Chancelée (1945-1946). Demande de reconnaissance d'utilité publique : sans suite
Centre d’entraide ouvrière de Tasdon (1948). Demande de reconnaissance d'utilité publique : rejet ; legs Roux : 1891 ; legs Boisdon : 7.6.1890
Asile Émilie à Arvert (1878-1933). Legs Faune : décret du 20.8.1884 ; legs Lereau : décret de 1893
Les Amis de l'école laïque de La Rochelle (1925-1926). Demande de reconnaissance d'utilité publique : rejet
Comité de propagande coloniale de la Charente-maritime (1928-1929). Demande de reconnaissance d'utilité publique : décret du 12.12.19
Œuvre rochelaise de la goutte de lait (1915-1933). Demande de reconnaissance d'utilité publique : décret du 10.6.19

Cote :

F/19/20235

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