Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tutelle administrative des associations et fondations cultuelles (par département)

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Tutelle administrative des associations et fondations cultuelles (par département)

Cote : F/19/20226-F/19/20275

Période : 1859 - 1965

Fonds : Intérieur ; Cultes et Associations. Associations et fondations (reconnaissance d'utilité publique, legs et dissolutions) (1859-1965) et comm...
Ain

Cote : F/19/20226

Période : 1900 - 1959

Fonds : Intérieur ; Cultes et Associations. Associations et fondations (reconnaissance d'utilité publique, legs et dissolutions) (1859-1965) et comm...
Alpes-Maritimes

Cote : F/19/20227

Période : 1900 - 1959

Fonds : Intérieur ; Cultes et Associations. Associations et fondations (reconnaissance d'utilité publique, legs et dissolutions) (1859-1965) et comm...
Bouches-du-Rhône

Cote : F/19/20231

Période : 1900 - 1959

Fonds : Intérieur ; Cultes et Associations. Associations et fondations (reconnaissance d'utilité publique, legs et dissolutions) (1859-1965) et comm...
Calvados

Cote : F/19/20232

Période : 1900 - 1959

Fonds : Intérieur ; Cultes et Associations. Associations et fondations (reconnaissance d'utilité publique, legs et dissolutions) (1859-1965) et comm...
Calvados

Cote : F/19/20233

Période : 1900 - 1959

Fonds : Intérieur ; Cultes et Associations. Associations et fondations (reconnaissance d'utilité publique, legs et dissolutions) (1859-1965) et comm...
Cantal

Cote : F/19/20234

Période : 1900 - 1959

Fonds : Intérieur ; Cultes et Associations. Associations et fondations (reconnaissance d'utilité publique, legs et dissolutions) (1859-1965) et comm...
Cher

Cote : F/19/20236

Période : 1900 - 1959

Fonds : Intérieur ; Cultes et Associations. Associations et fondations (reconnaissance d'utilité publique, legs et dissolutions) (1859-1965) et comm...
Corse

Cote : F/19/20236

Période : 1900 - 1959

Fonds : Intérieur ; Cultes et Associations. Associations et fondations (reconnaissance d'utilité publique, legs et dissolutions) (1859-1965) et comm...
Côtes-du-Nord

Cote : F/19/20237

Période : 1900 - 1959

Fonds : Intérieur ; Cultes et Associations. Associations et fondations (reconnaissance d'utilité publique, legs et dissolutions) (1859-1965) et comm...

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