Document d'archives : Bouches-du-Rhône

Contenu :

Œuvre de la bouchée de pain de Marseille (1894-1950). Demande de reconnaissance d'utilité publique : décret du 18.1.1895 ; dissolution : décret du 21.4.1950
Comité de l'enfance et de la jeunesse. Demande de reconnaissance d'utilité publique : sans suite
Corse de France et d'Outre-Mer (1851-1852). Demande de reconnaissance d'utilité publique : sans suite
Foyer des vieux travailleurs (1946-1948). Demande de reconnaissance d'utilité publique : sans suite
Fédération provençale des sociétés excursionnistes et sportives de Marseille (1908-1909). Demande de reconnaissance d'utilité publique : rejet
Comité de parrainage de la 3° D.I.A. de Marseille (1946-1947). Demande de reconnaissance d'utilité publique : rejet
Maison de la jeune fille (1949-1950). Demande de reconnaissance d'utilité publique : sans suite
Jeunesse scolaire de Marseille (1906). Demande de reconnaissance d'utilité publique : rejet
Legs Pignatel en faveur des aveugles et des petits orphelins de la guerre (1940-1944). Recherches
"Enfants à la montagne" (1938). Legs Michel : sans suite
Caisse des écoles laïques et d'une [...] des colonies de scolaires de Tarascon
Les mutilés - Union philanthropique des blessés de la grande guerre Marseille (1924-1925). Demande de reconnaissance d'utilité publique : rejet
Société de chirurgie de Marseille (1931-1932). Demande de reconnaissance d'utilité publique : rejet
École dentaire de Marseille (1924). Demande de reconnaissance d'utilité publique : sans suite
Amicale de France (cf. Alliés, avec dossier "Équipes françaises"). Dissolution : loi du 11 août 1941
Service social de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescent (Marseille) (1952-1953). Demande de reconnaissance d'utilité publique : sans suite
La protection maternelle (1921-1952). Demande de reconnaissance d'utilité publique : décret du 14.11.21 ; legs de Cosne : 20.11.29 ; dissolution : décret du 19.7.1952
Chambre de commerce espagnole de Marseille (1912). Demande de reconnaissance d'utilité publique : sans suite
Le Foyer colonial à Marseille (1928-1942). Demande de reconnaissance d'utilité publique : décret du 4.12.1930 ; modification des statuts : décret du 29.12.1932
Union des grands invalides de guerre (1921-1923). Demande de reconnaissance d'utilité publique : rejet
Société de géographie et d'études coloniales à Marseille (1910-1911). Demande de reconnaissance d'utilité publique : rejet
Association hospitalière de Saint-Jean-de-Dieu à Marseille (1936-1943). Legs M. Lehoux : décret du 19.1.1937 ; legs veuve Pignon : décret du 12.2.1943 ; legs M. Thumin : décret du 12.2.1943 ; legs M. Borelli : sans suite
Orphelinat diocésain Saint-Michel. Demande de reconnaissance d'utilité publique : sans suite
Société de musique symphonique de Marseille (1949). Demande de reconnaissance d'utilité publique : sans suite
Comité du muséon Arlaten à Arles-sur-Rhône (1940-1941). Demande de reconnaissance d'utilité publique : rejet
Cercle des mécaniciens français (1891-1898). Demande de reconnaissance d'utilité publique : décret du 30.1.1869 en 1926
Marseille British merchant steamens hôpital (1921-1924). Demande de reconnaissance d'utilité publique : rejet
Œuvre de la jeunesse laïque, Arles (1932-1954). Demande de reconnaissance d'utilité publique : décret du 25.6.1933 ; dissolution : décret du 17.5.1954

Cote :

F/19/20231

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