Document d'archives : Remblais à BIEVRES et IGNY : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrières : plans ; demandes d'exploitation et d'extension :...
Titre :
Remblais à BIEVRES et IGNY : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrières : plans ; demandes d'exploitation et d'extension : plans, arrêtés.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1502W/1822
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
Papier, arrêté préfectoral, autorisation d'urbanisme, avis, plan