Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 856 à 881

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°856 PORQUET Serge

Dossier n°857 PARURAUD René

Dossier n°858 ROGNARD Jean-Louis

Dossier n°859 RAMEAUX Marcel

Dossier n°860 LAURENT Jean-Marie

Dossier n°861 HILLAIRET Roland

Dossier n°862 MARTIN Maurice

Dossier n°863 COSTE Henri

Dossier n°864 JAMES Jean

Dossier n°865 BONNAVENTURE Francis

Dossier n°866 CUSIN-ROLLET Albert

Dossier n°867 BARRIERE Georges

Dossier n°868 MARTIN André

Dossier n°869 BOYER Justin

Dossier n°870 LALBE André

Dossier n°871 CONCHES Lucien

Dossier n°872 LACASSAGNE Henri

Dossier n°873 LATTARD Louis

Dossier n°874 PONTHUS Jean

Dossier n°875 SECONDI Jules

Dossier n°876 RIGOLINI Ange

Dossier n°877 ESTIEU Jean

Dossier n°878 CESMAT Léon

Dossier n°879 SUFFREN Emile

Dossier n°880 QUIBLIER Paul

Cote :

19880392/38

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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