Document d'archives : Relevé de 1903-1907
Contenu :
La majorité des plans porte les mentions suivantes : « Cadastre ostréicole », « Ministère de la Marine », « Mission dirigée par Mr H. LE MARQUANT, Contrôleur de 1re classe ». « Plan levé en mai 1904 sur ordre du Ministre par MM. E. HANTZ, D. CASTA-LUMIO, L. LAMBERT, Enseignes de Vaisseau », « Coordonnées calculées dans le système du Clocher de la Plaine (Serv. Hyd.) », « échelle 1 : 2 000e ».
Cote :
4 S 1646 à 1674
Inventaire d'archives :
Mer. Ports. Transports maritimes.Fonds de l'Inscription Maritime
Description :
Mise en forme :
Classement d'après le plan d'assemblage du quartier maritime (voir 4 S 1646) et les numéros inscrits sur les feuilles. Puis, pour chaque feuille cadastrale, distinction entre le document imprimé (« plan imprimé » et « doubles », selon le même principe que celui adopté pour le relevé de 1880) et le document utilisé par le service pour réaliser le relevé (« plan de travail »).
Institutions :
Thèmes :
Conchyliculture, Littoral, Pêche maritime, concession domaniale, domaine public maritime, pisciculture