Document d'archives : Fonds de la Maîtrise particulière des eaux et forêts de Troyes

Contenu :

Présentation du contenu
Pièces concernant les bois et les cours d'eau du roi, des communautés civiles, religieuses et hospitalières. Enregistrement des actes du pouvoir souverain, 1704-1789. Bois du roi et domaines engagés, 1673-1787. Assises de la maîtrise, 1755-1790. Audiences,1603-1792. Atlas de plans, XVIIIe siècle.

Cote :

5 B 68 - 192, 222 - 275

Informations sur le producteur :

Origine:
France.Maîtrise particulière des eaux et forêts (Troyes)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Saisie révolutionnaire

Description physique :

Description physique: 69 liasses, 54 registres

Support
Support: Papier

Observations :

Commentaire
Seuls les registres sont inventoriés avec une certaine précision (notamment les dates extrêmes). L'inventaire des liasses se réduit à une simple liste des communautés civiles, religieuses et hospitalières concernées. Un index des noms de lieux et des communautés est placé en fin de répertoire.

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