Document d'archives : Chapitre VI - Chambre des trois ordres
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1. Chambre du clergé (C 3029-3035 [1589-1787].
2. Chambre de la noblesse (C 3036-3018 [1578-1787]).
3. Chambre du tiers-état (C 3048 bis-3054 [1671-1787]).
Les pièces relatives à chacune de ces Chambres se composent des papiers qui la concernent spécialement, puis des carnets ou registres de ses délibérations à chaque tenue des États. Elles roulent d'abord sur les questions d'admissions ou de 'préséances, qui donnaient lieu à des débats aussi longs que passionnés, et que le pouvoir royal, auquel on recourait en dernière analyse, tranchait le plus souvent à son avantage : ensuite sur les matières administratives, lesquelles, rapportées à la conférence générale, étaient converties en décret s'il y avait lieu, et figuraient alors dans les procès-verbaux généraux de la session. Les papiers concernant la Chambre de la noblesse comportent de plus que ceux des autres un recueil en deux volumes in-folio renfermant les preuves, dont les gentilshommes qui sollicitaient leur admission devaient justifier devant deux commissaires élus par la Chambre : recueil bien connu des familles bourguignonnes et des généalogistes, et qui, par ces deux raisons, n'est pas celui le moins consulté du dépôt
V. Beaune (Henri) et Arbaumont (Jules d'), La noblesse aux Etats de Bourgogne de 1250 à 1789, Dijon, 1864.
.Cote :
C 3029-3054