Document d'archives : Commune de BELAN-SUR-OURCE. - Ass., canalisations : plans, mesures (1971). Commune de BELLEFOND. - Ass., évacuation des eaux...
Titre :
Commune de BELAN-SUR-OURCE. - Ass., canalisations : plans, mesures (1971). Commune de BELLEFOND. - Ass., évacuation des eaux pluviales : correspondance, plans, certificats pour paiement (1983-1984). ; canalisations - bordures - réfection des chaussées : devis, consultation des entreprises, plans, dossiers techniques (1987). Commune de BELLENEUVE. - Ass., extension de la station d'épuration : subvention, documents comptables, emprunt, jugement des offres (1977). ; extension du réseau : marchés, devis, correspondance (1984-1986). Commune de BELLENOT-SOUS-POUILLY. - AEP, reprise du réseau et pose de compteur : mémoire, devis, plans, relevés, métrés (1982). Commune de BESSEY-EN-CHAUME. - AEP, installation d'un groupe surpresseur : mémoire, devis, dossiers techniques (1971). Commune de BEUREY-BAUGAY. - AEP, renforcement du réseau : dossier technique (1960-1985).
Cote :
1707 W 74
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)