Document d'archives : 261. - 7-12 novembre 1792 - 1 dossier.
Contenu :
Lettres des représentants en mission (Aubry, Isnard et Despinassy, aux Pyrénées-Orientales, Guyton, Deydier et Prieur, aux frontières de la Suisse, Delmas et de Bellegarde, à l'armée du Nord), des ministres de la guerre, de la marine, de la justice, de l'intérieur, des contributions publiques, de l'ex-ministre Bertrand, rendant compte de sa conduite et des motifs de son émigration, du général Custine, du lieutenant-colonel Du Fresnoy, au sujet de l'affaire du 27 octobre.
Cote :
C//239
Inventaire d'archives :
Archives de la Convention nationale (21 septembre 1792-26 octobre 1795 (4 brumaire an IV))