Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 1571 à 1600

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°1571 BENARD Robert

Dossier n°1572 DAYOT Charles

Dossier n°1573 DURAND François

Dossier n°1574 HUGUENIN Gaston

Dossier n°1575 OLLIVON Georges

Dossier n°1576 HAMARD Lucien

Dossier n°1577 CHAMPAGNE Victor

Dossier n°1578 SCHMIT Fernand

Dossier n°1579 ROOSENS André

Dossier n°1580 REQUIER Roger

Dossier n°1581 AUBRY Lucien

Dossier n°1582 XOLIN Alphonse

Dossier n°1583 VIBERT Joseph

Dossier n°1584 GUIBERT Jacques

Dossier n°1585 VIZET Antoine

Dossier n°1586 BENOIST André

Dossier n°1587 GAYTON Alexis

Dossier n°1588 LAMBERT Louis

Dossier n°1589 BENAT Jean-Marie

Dossier n°1590 DEYGAS Jean

Dossier n°1591 DOUIN Jean

Dossier n°1592 COURT Félix

Dossier n°1593 BOUDE Jean-Baptiste

Dossier n°1594 RANG Jean-Pierre

Dossier n°1595 ALLARD Louis

Dossier n°1596 LESOULT Jean

Dossier n°1597 LECOMTE André

Dossier n°1598 COUSSY Armand

Dossier n°1599 PINEAU Jean

Dossier n°1600 HANGARD André

Cote :

19880392/63

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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