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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Affaires militaires, : conscription, organisation : (An V-An VII) - loi ; - Ministre de la Guerre : instructions ; -...

Date : 1796 - 1799

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Titre :

Affaires militaires, : conscription, organisation : (An V-An VII) - loi ; - Ministre de la Guerre : instructions ; - Administration départementale : instructions, arrêtés ; - Conscrits, enrôlements, exemptions : tableau général (An V), tableau de répartition (s. d.), registre, états nominatifs (An VII).

Cote :

11 L 3-9

Inventaire d'archives :

L - Archives des administrations révolutionnaires

Lieux :

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Thèmes :

Administration (départementale), Administration (municipale), Conscrit, Exemption, Ministre (de la Guerre), Municipalité

Type de document :

Arrêté, Etat, Instruction, Loi, Registre, Tableau

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