Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Affiner votre recherche :

23 contenus liés

Statistique : - Animaux, recensement : instruction de l'Administration départementale (An IV) ; - Population, bestiaux, dénombrement : table...

Cote : 11 L 3-6

Période : 1795 - 1796

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes, réglementation : instructions ministérielles, arrêtés, instructions de l'Adminis...

Cote : 11 L 3-12

Période : 1795 - 1799

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions, vente : arrêtés, instructions de l'Administration départementale, correspondanc...

Cote : 11 L 3-14

Période : 1795 - 1799

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Affaires économiques, biens nationaux : - Instructions, arrêtés divers : (An IV-An VII) ; - Biens invendus : instructions de l'Administratio...

Cote : 11 L 3-16

Période : 1795 - 1799

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
- Epizootie, lutte : instruction, arrêté de l'Administration départementale (An V-An VI) ; - Animaux nuisibles, loups, taupes, chenilles, de...

Cote : 11 L 3-22

Période : 1796 - 1799

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Assistance aux indigents, aux orphelins : instructions de l'Administration départementale.

Cote : 11 L 3-23

Période : 1795 - 1798

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Personnel municipal : - Gardes-forestiers, traitement : instruction et arrêté des Administration départementale et centrale : (An V) ; - Nic...

Cote : 11 L 3-5

Période : 1796 - 1799

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Police générale : - Surveillance politique, surveillance pénale : instructions et arrêtés de l'Administration départementale et du Ministre ...

Cote : 11 L 3-7

Période : 1795 - 1799

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Cultes : - Métaux précieux, réquisition : instruction de l'Administration départementale (An IV) ; - Prêtres, surveillance : instructions, a...

Cote : 11 L 3-8

Période : 1795 - 1798

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Contributions indirectes, droits : instructions centrales, départementales - Timbre ; - Enregistrement ; - Tabac ; - Papier timbré, inventai...

Cote : 11 L 3-13

Période : 1795 - 1799

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

23 contenus liés

Liens