Document d'archives : OCDE, comités, 1982-1983 . Groupe ad hoc sur l'innovation et le climat économique, rapports sur les mesures fiscales et l'aide...
Titre :
OCDE, comités, 1982-1983 . Groupe ad hoc sur l'innovation et le climat économique, rapports sur les mesures fiscales et l'aide financière directe, 1982 . Projet de rapport du comité de l'industrie et du comité de la politique scientifique et technologique au conseil de l'OCDE au niveau ministériel, 1983 Etudes sur l'innovation et les aides fiscales . Document sur le commerce des produits de haute technologie (examen des questions liées aux échanges dans l'industrie pharmaceutique et dans l'industrie de la machine outil), 1983 . Etude sur les aides fiscales en faveur de l innovation, 1983 . Essai de mesure sur l'importance relative d'un système d'aide à l'innovation, 1983 . document sur la notion d'incitation fiscale pour stimuler l'innovation, 1983 . Essai d'évaluation des mesures d'aide à l'innovation, 1983 . Investissement et flux financiers dans l'industrie, 1983 . Approfondissement de l'enquête sur les aides financières directes en faveur de l'innovation, 1983 . Inventaire des mesures fiscales et des aides financières directes en faveur del innovation, 1983 . Etude de faisabilité sur l'industrie de la construction mécanique, 1983 . Mesures fiscales et aide financière directe en faveur de l'innovation et leurs effets, 1983
Cote :
1
Inventaire d'archives :
Personnes :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
aide à la recherche, assurance, coopération scientifique, crédit, dons et legs, entreprise, fiscalité, fonds de la recherche, grand équipement scientifique, impôt sur les sociétés, loi d'orientation, loi de programme, marché public, organisme financier, petite et moyenne entreprise, programme de recherche, recherche, recherche appliquée, recherche et développement, robotique, société commerciale, technologie nouvelle, transfert de technologie