Document d'archives : Bibliothèque. Lycée. Presbytère de Saint-Pierre et Saint-Vincent. Désaffectation de l'ancienne église Saint-Vincent. Ventes...
Titre :
Bibliothèque. Lycée. Presbytère de Saint-Pierre et Saint-Vincent. Désaffectation de l'ancienne église Saint-Vincent. Ventes d'immeubles. Aliénations de la caserne Joubert, du presbytère et de divers immeubles.
Cote :
O 1161
Inventaire d'archives :
Lieux :
Thèmes :
ADMINISTRATION, ADMINISTRATION COMMUNALE, ADMINISTRATION GENERALE, BATIMENT ADMINISTRATIF, CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, DONS-ET-LEGS, EQUIPEMENT, FINANCES COMMUNALES, FINANCES LOCALES, FINANCES PUBLIQUES, JUSTICE, JUSTICE CIVILE, OPINION, PERSONNEL, POLICE, RESEAU ROUTIER, STRUCTURE ADMINISTRATIVE, VIE PUBLIQUE, VOIE DE COMMUNICATION
Type de document :
ARRETE DU MAIRE, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PIECE COMPTABLE, PLAN