Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1968 - idem 1966 le CUD devient faculté de Droit sauf médecine préventive 1969 - idem 1968 1970 - idem 1968 C - Subventions...

Date : 1939 - 1974

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Titre :

1968 - idem 1966 le CUD devient faculté de Droit sauf médecine préventive 1969 - idem 1968 1970 - idem 1968 C - Subventions (1970-1971 divers budget primitif 1er trimestre 1971 dossier établissant la situation financière des établissements de l'académie de Rouen le 31 mars 1965, 30 juin 1965 Fiches financières (tableaux) 1965 à 1968 Comptes financiers (tableaux) 1966 " " d'exploitation Comptes financiers (tableaux) 1968 Fiches subventions documents divers concernant l'académie de Rouen 1971-1972

Cote :

19770522/176

Inventaire d'archives :

Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements de la recherche et des personnels ; Division du fonctionnement administr...

Lieux :

alsace (france , région administrative)

Thèmes :

association, budget, enseignement supérieur, enseignement technique, faculté, formation continue, grande école, institut universitaire de technologie, plan comptable, promotion sociale, recherche, réforme de l'enseignement, université, établissement d'enseignement

Type de document :

budget, compte financier, convention, statistique

Fonctions :

agrément, comptabilité, contentieux, contrôle financier, financement, préparation budgétaire, réglementation, tutelle

Activité :

ingénieur, étudiant

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