Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Jean de Cinqarbres, principal du collège de Fortet. Constitution par Pierre Tiphaine, marchand drapier, de 16 2/3 écus d'or sol....

Date : 1584 - 1584

Voir le contexte de la notice

Titre :

Jean de Cinqarbres, principal du collège de Fortet. Constitution par Pierre Tiphaine, marchand drapier, de 16 2/3 écus d'or sol. de rente au collège.

Contenu :

Origine de l'information :

Collèges et université de Paris au XVIe siècle (env. 9000 actes), par Madeleine Jurgens, Pierre-Yves Louis, Agnès Masson et Xenia Pamfilova, v. 1950, 1985-1994. (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2009 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XI/58

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Thomas PÉRIER, 22 novembre 1543 - 2 juin 1589 (étude XI)

Lieux :

Fortet (collège de)

Type de document :

constitution de rente

Activité :

directeur d'établissement d'enseignement, enseignant, négociant

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