Document d'archives : Centenaire de la loi de 1901 Mise en place et travaux de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la...

Titre :

Centenaire de la loi de 1901 Mise en place et travaux de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi de 1901 relative au contrat d'association (décret n° 99-61 du 15 juillet 1999). - Comité de suivi des Assises nationales de la vie associative du 7 décembre 2000, manifestation nationale de lancement du centenaire tenue à Nantes le 2 décembre 2000, conférence européenne du 19 février 2001 sur le centenaire de la loi de 1901, journée de célébration du 1 juillet 2001 à Matignon et signature d'une charte de la vie associative, projets de célébration divers : textes, documents de présentation de la mission, calendrier et programmes des manifestations, dossiers préparatoires et comptes-rendus de réunions interministérielles, discours et textes d'interventions, documentation de travail relative aux associations et à la politique menée en la matière, brochures, plaquettes de présentation des manifestations, sondages d'opinion . 1998-2001 er 1

Contenu :

1. Le versement incluait sur le sujet un CDROM qui a fait l'objet d'une élimination.

Cote :

20050070/30

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