Document d'archives : BIENS COMMUNAUX : - Immeubles : locations : textes officiels, baux, plans, devis, actes...
Contenu :
Cote :
726WP/115
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Langues :
Personnes :
DENUZIERE, ECOLE DE TISSAGE, FONDATION DENUZIERE, SERVICE DE L'ECLAIRAGE, SERVICE DES EAUX, SERVICE DU CHAUFFAGE
Lieux :
COURMONT--QUAI JULES 008, 4EME ARRONDISSEMENT, GRYPHE--RUE SEBASTIEN 011, CHARTREUX--COURS DES 039, NOAILLES--AVENUE DE 038 BIS, CLOS JOUVE, 7EME ARRONDISSEMENT, BELFORT--PLACE DE 002, CARQUILLAT--RUE, 9EME ARRONDISSEMENT, ROY--RUE CAMILLE, COSTE--RUE 043, BALLONNIERES--CHEMIN DES 030, 1ER ARRONDISSEMENT, CHARIOT D'OR--RUE DU 025, 2EME ARRONDISSEMENT, CHEVREUL--RUE, BLANDAN--RUE SERGENT 034, SAINT-JEAN DE DIEU--CHEMIN, GROLEE--RUE 009, DAUPHINE--RUE DU 055, 3EME ARRONDISSEMENT, VAISE--QUARTIER DE, BOISSAC--RUE, PERRACHE--QUAI, DAUPHINE--RUE DU 053, 6EME ARRONDISSEMENT, CASERNES--BOULEVARD DES 011, NOAILLES--AVENUE DE 038
Thèmes :
BIENS COMMUNAUX, HABITATION A BON MARCHE, IMMEUBLE, LOCATION