Document d'archives : Dossiers de MARNU (Modalités d'Application du Règlement National d'Urbanisme), 1990-1998.
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement, 2009
Conditions d'accès :
Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.
Description physique :
Importance matérielle :
1.1
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 10 articles
Ressources complémentaires :
Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.
Lieux :
Thèmes :
18e siècle, 19e siècle, 1e moitié 21e siècle, 20e siècle, administration publique, habitat social, personnel, port, transport maritime, travaux publics, urbanisme, voie de communication