Document d'archives : Séance du mardi 13 août 1811 présidée par M. Lecreulx, inspecteur général.
Contenu :
Présents : M. Litardi, auditeur au Conseil d'État. M. Rolland, inspecteur général. MM. Le Père, Roussigné et Gayant, inspecteurs divisionnaires. M. Lamandé fils, ingénieur en chef, remplissant par intérim les fonctions de secrétaire.
- Affaire présentée par M. le secrétaire. Département de la Charente. « Lettre de M. Leclerc, inspecteur divisionnaire, sur une demande formée par le sieur Lacroix, propriétaire d'un moulin à papier dans la commune de Saint-Michel, département de la Charente, tendante à obtenir l'autorisation de remplacer le mécanisme de son usine par un moulin à cilindre (sic) [cylindre] par une roue à godets. »
- Affaire rapportée par M. Roussigné, inspecteur divisionnaire. Département du Pas-de-Calais. « Demande du sieur de la Hodde, propriétaire de la ferme de Grisendalle, commune de Wimille, tendante à obtenir l'autorisation de faire sur sa propriété commune de Wimille une coupure destinée à recevoir les eaux du Wimereux. »
- Affaire rapportée par M. Saussine, inspecteur divisionnaire. Département de l'Aude. « Projet du chemin forestier entre Revel et le pays de Sault par la forêt de Sainte-Colombe [Sainte-Colombe-sur-Guette], rectifié d'après l'avis donné par le conseil le 18 mai 1810. »
- Affaire rapportée par M. Saussine, inspecteur divisionnaire. Département de l'Ariège. « Projet du pont du Prat sur le ruisseau de la Gouarèze, route n°125 de Bayonne en Italie, maintenant n°137 de Perpignan à Bayonne (classement de 1811). »
- Affaire rapportée par M. Liard, inspecteur divisionnaire. Département du Doubs. « Contravention aux lois de la grande voierie. Empiètements faits sur les routes de Besançon à Pin et de Langres à Pontarlier, par le sieur Meunier, propriétaire demeurant à Besançon. »
- Affaire rapportée par M. Roussigné, inspecteur divisionnaire. Département du Pas-de-Calais. « Pont de Mercadet. »
- Affaire rapportée par M. Liard, inspecteur divisionnaire. Département du Doubs. « Ponts de Cussey [Cussey-sur-l'Ognon] sur l'Ognon. »
- Affaire rapportée par M. Bouessel [Bouëssel], inspecteur divisionnaire. Département de la Manche. « Projet de la portion de la route départementale d'Avranches à Mortain, comprise entre le village de la Timonneraye et le carrefour de la Croix de la Tetière, commune de la Refuville [Reffuveille], Menil-Adelée [Mesnil-Adelée], Menil-Renfray [Mesnil-Ranfray], Juvigny [Juvigny-le-Tertre] et Belle-Fontaine [Bellefontaine]. »
- Affaire rapportée par M. Bouessel [Bouëssel], inspecteur divisionnaire. Département de la Sarthe. « Projet de la reconstruction du pontceau de la Pauvardière [La Pouvardière] situé entre Bouloire et Saint-Calais, route d'Orléans et Rennes. »
- Affaire présentée par M. Rolland, inspecteur général. Département des Hautes-Pyrénées. « Indémnité réclamée par le sieur Favard, entrepreneur du pont de la Barraque sur la Merdaigne, route de Bayonne à Toulouse. »
- Affaire présentée par M. le secrétaire. Département de l'Arno. « Rapport de M. Dubois-Dessauzais [Duboys-Dessauzais] sur le projet de réparation des digues et rives de l'Arno. »
- Affaire présentée par M. le secrétaire. Département de Gênes. « Projet d'un pont à construire sur le torrent Grus pour rétablir la communication entre la commune de Castel Nuovo [Castelnuovo Scrivia] et la ville de Tortonne [Tortone, Tortona]. »
- Affaire présentée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département d'Indre-et-Loire. « Projet de trois ponts en charpente, l'un sur l'Indre, l'autre sur deux bras d'une petite rivière nommé Indroye, dans la commune d'Azay-le-Rideau, route départementale n°1 de Tours à Saumur. »
- Affaire présentée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département d'Indre-et-Loire. « Pont d'Amboise sur le bras septentrional de la Loire, route départementale n°4 de Château-Renault à Châtellerault. »
- Affaire présentée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département d'Indre-et-Loire. « Pont de Saint-Amand [Saint-Amand-Montrond, Cher]. »