Document d'archives : Terrains, acquisition par la commune (1931), échange entre la commune et un particulier (1847-1848). Terrains communaux et...
Titre :
Terrains, acquisition par la commune (1931), échange entre la commune et un particulier (1847-1848). Terrains communaux et chemins ruraux abandonnés, aliénations et certains par voie d'alignement (1844-1862, 1878-1882, 1913, 1919, 1922-1926) [un plan a été extrait de ce dossier], locations (1873-1875, 1882, 1935). Terres vaines et vagues, partages : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation, exploits d'huissiers (1899-1903).
Contenu :
Présentation du contenu
Ces dossiers étaient anciennement cotés 2 O 929.
Cote :
2 O 1999
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)