Document d'archives : Abandon d'un terrain à titre gracieux par la Filature de la Vologne à la commune de Laveline-devant-Bruyères : lettre (28 janvier...
Titre :
Abandon d'un terrain à titre gracieux par la Filature de la Vologne à la commune de Laveline-devant-Bruyères : lettre (28 janvier 1907). Locations effectuées par la Filature de la Vologne : expéditions de baux, liste de locataires avec un plan joint, correspondance (18 octobre 1919 - 29 septembre 1949). Reconnaissance de droit d'agrandissement de fenêtres à titre de tolérance accordée par la Filature de la Vologne : expédition et plans (26 mars 1927).
Cote :
121 J 52
Inventaire d'archives :
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Type de document :
Document d'archives, acte civil public, bail immobilier, plan