Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Réseau "Industries de la langue". Janvier 1987-février 1988 Interventions personnelles et demandes de subventions. 1986-1988 ...

Date : 1986 - 1988

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Titre :

Réseau "Industries de la langue". Janvier 1987-février 1988 Interventions personnelles et demandes de subventions. 1986-1988 Projet de création des "Journées de la francophonie" dans les écoles. Janvier-mars 1987 Demandes de subventions pour des associations francophones du Liban. Août 1986-juillet 1987 Projet de création d'une maison de la langue française et des associations francophones. Mars-décembre 1988 Notes de Jean-Paul BOLUFER, directeur de cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la Francophonie à Lucette MICHAUX-CHEVRY, secrétaire d'Etat chargé de la Francophonie. Juillet 1986-avril 1988

Cote :

19910782/4

Inventaire d'archives :

Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétaire d'Etat chargé de la Francophonie (1986-1988)

Personnes :

Bolufer, Jean-Paul, Canchy, Jean-François de, Lecrivain, Marianne, Martin-Saint-Léon, Dominique, Menard-Dorin, Jean-Paul, Relier, Nicole, Sade, Thibault de

Thèmes :

Activité :

attaché parlementaire, membre de cabinet ministériel

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