Document d'archives : Assemblées et affaires financières.
Contenu :
Présentation du contenu
Ce versement présente notamment des inventaires de bâtiments départementaux, des rapports d'activité, des études financières, et des tableaux de bord des finances départementales.
Cote :
1807 W 1-176
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction des finances et de l'informatique. Secrétariat général
Biographie ou histoire
En 1999, le secrétariat des Assemblées est assuré par le Secrétariat général, rattaché à la Direction des finances et de l'informatique. En 2000, il sera rattaché à la Direction générale des services du Département et en 2010 il intègre la Direction des affaires juridiques.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 28 octobre 1999
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Des éliminations ont été pratiquées. Elles ont porté sur des bulletins de vote, des pouvoirs, de la documentation, des états d'heures supplémentaires, des pièces comptables de paiement d'indemnités et de subventions, de la correspondance, des chronos courrier, des copies diverses, des documents concernant l'impression et l'envoi du Bulletin officiel des actes du Département (BOAD), des circulaires.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par thèmes puis par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 100 boîtes et 176 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 12,30
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2015
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction des finances et de l'informatique. Secrétariat général, Direction départementale de l'équipement (DDE), Entente interdépartementale de démoustication (EID)
Thèmes :
bâtiment administratif, conseil général, organe délibérant, ouvrage d'art, pont de l'île d'Oléron, pont de l'île de Ré, pont de la Seudre, pont du Martrou
Type de document :
Document d'archives, délibération, inventaire, rapport, rapport d'activité, statistique, étude