Document d'archives : De 1720. L'ensemble du cahier 45 feuillets (in-8°, papier) a été numérisé et quelques actes ont été analysés.
Contenu :
- Alexis Beufvier, chevalier, marquis des Palignys, les Bredurières, la Boulanchère, la Jollandrie et autres lieux, grand sénéchal du Poitou, capitaine du château de Poitiers, contre Guillet, sieur de Grandpré, marchand, en paiement de la somme de 150 livres (12 août 1726, f° 4) ;
Marie-Anne de La Boucherie, épouse de Paul Gourdeau, écuyer, sieur de Longève, contre Pierre Thouzeau, marchand, fermier de la maison et métairie de la Marionnière, à l'effet, par ce dernier, de déclarer ce qu'il doit à François Genty et autres (26 août 1726, f° 37) ;
Alexandre Mesnard, chevalier, seigneur de la Ville de Chasrais, les Voureilles, la Grenouillère et autres lieux, contre Pierre Barreau, laboureur, en désistement de la possession et jouissance de deux boisselées de terre, etc. (2 septembre 1726, f° 38, v°).
- Renonciation à la succession de Pierre Vrignaud, décédé dans les Iles, par Marguerite Febvre, sa mère, épouse de Jérôme Gramond, brigadier de la maréchaussée au département de Mareuil, et auparavant veuve de Pierre Vrignaud (22 novembre 1726, f° 39, v°).
- Enregistrement d'un arrêt du Conseil d'État du 29 décembre 1716, faisant défense aux notaires de laisser leurs minutes aux bureaux des contrôles et aux commis de les y garder (f° 40, v°) ;
- Michel Léon Roy, chevalier, seigneur du Breuil et de la Pellissonnière, et Marie Renée Regnaud, son épouse, contre Jacques-Hilaire Doyneau, chevalier, seigneur des Champs-Blancs, en reconnaissance d'écriture au bas d'un bail sous-seing privé (9 décembre 1726, f° 41).
Marie-Anne de La Boucherie, épouse de Paul Gourdeau, écuyer, sieur de Longève, contre Pierre Thouzeau, marchand, fermier de la maison et métairie de la Marionnière, à l'effet, par ce dernier, de déclarer ce qu'il doit à François Genty et autres (26 août 1726, f° 37) ;
Alexandre Mesnard, chevalier, seigneur de la Ville de Chasrais, les Voureilles, la Grenouillère et autres lieux, contre Pierre Barreau, laboureur, en désistement de la possession et jouissance de deux boisselées de terre, etc. (2 septembre 1726, f° 38, v°).
- Renonciation à la succession de Pierre Vrignaud, décédé dans les Iles, par Marguerite Febvre, sa mère, épouse de Jérôme Gramond, brigadier de la maréchaussée au département de Mareuil, et auparavant veuve de Pierre Vrignaud (22 novembre 1726, f° 39, v°).
- Enregistrement d'un arrêt du Conseil d'État du 29 décembre 1716, faisant défense aux notaires de laisser leurs minutes aux bureaux des contrôles et aux commis de les y garder (f° 40, v°) ;
- Michel Léon Roy, chevalier, seigneur du Breuil et de la Pellissonnière, et Marie Renée Regnaud, son épouse, contre Jacques-Hilaire Doyneau, chevalier, seigneur des Champs-Blancs, en reconnaissance d'écriture au bas d'un bail sous-seing privé (9 décembre 1726, f° 41).