Document d'archives : Nomination, démissions des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission administrative et du conseil municipal,...
Titre :
Nomination, démissions des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbaux de prestation de serment, Recueil des actes administratifs, avis de décès, coupures de presse, correspondance [F1, F1bis, F4, F9, F64, F70, F78] (1814-1937).Nomination, démissions des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbaux de prestation de serment, Recueil des actes administratifs, avis de décès, coupures de presse, correspondance [F1, F1bis, F4, F9, F64, F70, F78] (1814-1937).Nomination, démissions des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbaux de prestation de serment, Recueil des actes administratifs, avis de décès, coupures de presse, correspondance [F1, F1bis, F4, F9, F64, F70, F78] (1814-1937).Nomination, démissions des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbaux de prestation de serment, Recueil des actes administratifs, avis de décès, coupures de presse, correspondance [F1, F1bis, F4, F9, F64, F70, F78] (1814-1937).Nomination, démissions des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbaux de prestation de serment, Recueil des actes administratifs, avis de décès, coupures de presse, correspondance [F1, F1bis, F4, F9, F64, F70, F78] (1814-1937).Nomination, démissions des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbaux de prestation de serment, Recueil des actes administratifs, avis de décès, coupures de presse, correspondance [F1, F1bis, F4, F9, F64, F70, F78] (1814-1937).Nomination, démissions des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbaux de prestation de serment, Recueil des actes administratifs, avis de décès, coupures de presse, correspondance [F1, F1bis, F4, F9, F64, F70, F78] (1814-1937).
Cote :
Hdpt 29 L1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 2011-10-13 | versement numéro via 2011 224 Centre hospitalier (Remiremont, Vosges) |
Lieux :
Type de document :
arrêté préfectoral, correspondance, coupure de presse, délibération, publication officielle