Document d'archives : Secours accordés par le roi et la famille royale aux communes : mandats, états des sommes allouées par communes (1839)....
Titre :
Secours accordés par le roi et la famille royale aux communes : mandats, états des sommes allouées par communes (1839).
Contenu :
Comporte également un état des communes
touchées dans lesquelles la couronne, le domaine privé
du roi et de la famille royale, possèdent des propriétés
(1839).
Cote :
1M547
Inventaire d'archives :
1M - Administration générale du département. Cabinet du Préfet (1800-1940)
Institutions :
Thèmes :
aide sociale, catastrophe naturelle, exonération fiscale, gelée, grêle, incendie, inondation, maladie des animaux
Type de document :
circulaire, correspondance, pièce comptable, procès-verbal, pétition, rapport de gendarmerie, rapport de police, statistique