Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1969 - idem 1966 sauf - CHU Institut de Droit comparé IPAS PST Médecine préventive 1970 - idem 1969 C - Conventions...

Date : 1939 - 1974

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Titre :

1969 - idem 1966 sauf - CHU Institut de Droit comparé IPAS PST Médecine préventive 1970 - idem 1969 C - Conventions conventions avec la faculté de médecine 1966 " DGRST 1963 à 1966 Subventions 1967-1968-1969-1970-1971 Répartition des crédits de subventions pour l'Université et les facultés Divers Procès-verbaux, Rapport de présentation Justificatifs - Programmes et conventions pour 1969-70 Fiches subventions, documents divers concernant l'université de Dijon pour 1971-1972

Cote :

19770522/58

Inventaire d'archives :

Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements de la recherche et des personnels ; Division du fonctionnement administr...

Lieux :

alsace (france , région administrative)

Thèmes :

association, budget, enseignement supérieur, enseignement technique, faculté, formation continue, grande école, institut universitaire de technologie, plan comptable, promotion sociale, recherche, réforme de l'enseignement, université, établissement d'enseignement

Type de document :

budget, compte financier, convention, statistique

Fonctions :

agrément, comptabilité, contentieux, contrôle financier, financement, préparation budgétaire, réglementation, tutelle

Activité :

ingénieur, étudiant

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