Document d'archives : « Séance du 13 Prairial an 10 (2 juin 1802). »
Contenu :
« Présents les citoyens Besnard, Gauthey, Montrocher, Cessart, Liard, Lamandé père, Aubert, Panay, Rolland, Le Febvre [Lefebvre], Courtalon, Le Sage, Gérard, Lamandé fils, Le Brun [Gardeur-Lebrun], Prony, Viénois [Viennois], Boudon, Blin, Chambine Père [Cadet de Chambine]. »
- Affaire n° 450, rapportée par le citoyen Gauthey. Département de la Drôme. « Pont à Saint-Paul les Romans. »
- Affaire n° 451, rapportée par le citoyen Gauthey. Département de Saône-et-Loire. « Pont de Navilly. »
- Affaire n° 452, rapportée par le citoyen Gauthey. Département du Gard. « Travaux des routes pendant l'an 10. »
- Affaire n° 453, rapportée par le citoyen Montrocher. Département du Léman. « Alignement à Carrouge [Carouge]. »
- Affaire n° 454, rapportée par le citoyen Montrocher. Département du Léman. « Pont sur l'Arve. »