Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Demande d'Auguste Gal pour construire des murs en maçonnerie pour clôre les terrains, rue Auguste Gal, rue Beaumont et rue

Date : 1909 - 1909

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Titre :

Demande d'Auguste Gal pour construire des murs en maçonnerie pour clôre les terrains, rue Auguste Gal, rue Beaumont et rue Barbéris.

Cote :

2 T 231-341

Inventaire d'archives :

Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)

Personnes :

Institutions :

Lieux :

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Auguste-Gal (rue), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Beaumont (rue), Nice (Alpes-Maritimes, France), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Barbéris (rue)

Thèmes :

20e siècle, Belle Époque (1879-1914), construction

Type de document :

autorisation d'urbanisme, permis de construire, plan

Fonctions :

aménagement, autorisation, construction, contrôle

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