Document d'archives : 2002 .
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Présentation du contenu
- Enregistrement n°2002-2-167 - Reprofilage de la piste des myrtilles (bois communaux relevant du régime forestier), Commune de Saint-Chaffrey, surface de défrichement 22 046 m²) : demande du 06/06/2002, délibération du 29/05/2002, arrêté du 16/09/2002.
- Enregistrement n°2002-3-168 - Création d'un local technique (bois relevant du régime forestier et bois communaux n'en relevant pas), Commune de Saint-Chaffrey (surface de défrichment 456 m²) : demande du 10/07/2202, délibération du 29/05/2002, arrêté du 30/07/2002.
- Enregistrement n°2002-4-169 - Télésiège de Pousterle (FSRF) (terrains communaux relevant du régime forestier), Commune des Orres (surface de défrichement 2 400 m²) : demande du 17/07/2002, délibération du 29/05/2002, arrêté du 19/07/2002.
- Enregistrement n°2002-5-170 - Piste de liaison 1350/1400 - Arrivée TSD de l'Orée du Bois (FNSRF), Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 6 871 m²) : demande du 27/06/2002, délibération du 12/06/2002, arrêté du 27/08/2002.
- Enregistrement n°2002-6-171 - Retenue collinaire du Pré des Gondrans et remodelage de la piste du lac (FNSRF), Commune de Montgenèvre (surface de défrichement 500 m²) : demande du 02/07/2002, délibération du 21/06/2002, arrêté du 09/07/2002.
- Enregistrement n°2002-7-172 - Elargissement de la piste du Stade (FSRF), Commune de Monetier-les-Bains (surface de défrichement 2 456 m²) : demande du 10/07/2002, délibération du 07/11/2001, arrêté du 05/09/2002.
- Enregistrement n°2002-9-174 - Carrière (FNSRF), Commune de la Cluze-en-Dévoluy (exploitant Para Lucien) (surface de défrichement 5 500 m²) : demande du 08/11/2002, délibération du 29/11/2002, arrêté du 18/07/2003, attestation du 30/01/03 d'engagement mais pas de preuve de réalisation.
- Enregistrement n°2002-10-175 - Implantation d'un relais de radiocommunication sur Villar-Loubière (FNSRF), Télé Diffusion de France (surface de défrichement 600 m²) : demande du 16/09/2002, délibération du 17/11/2001, arrêté du 14/08/2003, annulation de l'arrêté, modification des travaux n'entraînant plus d'autorisation obligatoire.
Cote :
1622 W 8
Institutions :
Lieux :
Les Orres (Hautes-Alpes, France), Villar-Loubière (Hautes-Alpes, France), Le Monêtier-les-Bains (Hautes-Alpes, France), La Salle-les-Alpes (Hautes-Alpes, France), Montgenèvre (Hautes-Alpes, France), Saint-Chaffrey (Hautes-Alpes, France), Le Dévoluy (Hautes-Alpes, France), La Cluse (Hautes-Alpes, France)