Document d'archives : Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers...
Titre :
Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.
Cote :
1810 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Ressources complémentaires :
Observations :
Institutions :
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DU DEVELOPPEMENT, AFFAIRES EUROPEENNES, PLANIFICATION, REGION
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aménagement du territoire, aménagement rural, collectivité locale, coordination, financement, hôtel de département, naturalisation, plan, planification, région, économie, établissement public de coopération intercommunale
Type de document :
convention, correspondance, documentation, dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire