Document d'archives : Syndicats d'électrification ; syndicats à vocation scolaire ou de transports scolaires.
Contenu :
Présentation du contenu
Syndicat d'électrification des communes de la région de Bourmont (1984-1985),
Syndicat d'électrification des communes de la région Langroise,
Syndicat d'électrification des communes du groupement de Montigny-le- Roi,
Syndicat d'électrification des cantons de Poissons-Doulaincourt,
Syndicat d'électrification de la rive droite de la Blaise,
Syndicat d'électrification de la rive gauche de la Blaise,
Syndicat d'électrification du canton de Saint-Blin,
Syndicat d'électrification de la vallée de la Marne Blaise,
Syndicat intercommunal des transports scolaires (SITS) de Bologne,
Syndicat à vocation scolaire (SIVOS) Bourmont, Sivos Région Clefmont,
Syndicat à vocation scolaire (SIVOS) Les Colchiques,
Syndicat intercommunal des transports scolaires (SITS) Colombey-les-Deux-Églises,
Sivos Deux-Moulins,
Syndicat intercommunal des transports scolaires (SITS) de Foulain-Luzy-Marnay-Vesaignes,
Syndicat intercommunal des transports scolaires (SITS) de Froncles,
Syndicat à vocation scolaire (SIVOS) du collège de Montigny-le-Roi,
Syndicat intercommunal des transports scolaires (SITS) de Nogent,
Syndicat à vocation scolaire (SIVOS) de Saint-Blin-Semilly,
Syndicat à vocation scolaire (SIVOS) de la vallée de l'Aube,
(SICSS) Wassy,
Groupement collectivités locales de la région de Langres Siecle,
(SIGRT) de Louvières.
Cote :
1319 W 32
Inventaire d'archives :
Thèmes :
administration, administration générale, agriculture, aménagement rural, association foncière de propriétaires, collectivité locale, enseignant, finances communales, finances départementales, finances locales, finances publiques, fiscalité, fiscalité professionnelle, immobilier, instituteur, organisation professionnelle, regroupement de communes, taxe sur le chiffre d'affaires, économie rurale, éducation, équipement, établissement public de coopération intercommunal