Document d'archives : Recettes : extraits du registre des arrêtés du préfet, extrait du règlement sur la perception du droit de péage, extrait du...
Titre :
Recettes : extraits du registre des arrêtés du préfet, extrait du règlement sur la perception du droit de péage, extrait du registre de délibérations de la commune, avis du comité de constitution, états du produit de l'octroi, état de ce qui reste dû par les cabaretiers de la ville, circulaire, ordonnance, information sur les prêts aux communes, correspondance.
Cote :
21EDT2L1
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Etat matériel : Mauvais état (non communicable)