Document d'archives : 4 Q 4927 à 5321. Répertoire des formalités hypothécaires (comptes hypothécaires) de la Conservation des hypothèques des

Titre :

4 Q 4927 à 5321. Répertoire des formalités hypothécaires (comptes hypothécaires) de la Conservation des hypothèques des Sables-d'Olonne

Contenu :

Le compte hypothécaire comprend, sur la page de gauche, l'ensemble des actes passés devant notaire et recopiés dans les volumes de transcriptions. Pour chaque acte, le numéro du volume est indiqué ainsi que le numéro de l'acte. Pour trouver la cote, il convient de se reporter au titre "Registres des transcriptions". A la conservation des Sables-d'Olonne, il existe deux séries de transcriptions : la première close en octobre 1921, la seconde pour la période d'octobre 1921 à décembre 1955. Sur la page de droite sont indiquées les inscriptions (créances). Pour trouver la cote, il convient de se reporter au titre "Registre des inscriptions".

Description :

Critères de sélection :
conservation

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