Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage entre Louis Charles Bréguet, ingénieur électricien demeurant rue Ampère, n°11, issu du mariage d'Antoine...

Date : 1902 - 1902

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Titre :

Contrat de mariage entre Louis Charles Bréguet, ingénieur électricien demeurant rue Ampère, n°11, issu du mariage d'Antoine Bréguet, en son vivant, ingénieur, chevalier de la Légion d'honneur et de Marie Eugénie Dubois, et Nelly Henriette Julia Girardet, sans profession, demeurant rue Legendre, n°4 chez ses père et mère, Eugène Alexis Girardet, artiste peintre et Maria Nelly Wickham.

Contenu :

:Informations complémentaires

Acte à la suite du 2 décembre (dépôt de pièces de publication).

Origine de l'information :

Actes analysés par le personnel du Minutier central.

: 2020 (F. Chancerel)Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/LVII/1281

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Félix Albert HUGUENOT, 27 décembre 1895 - 13 janvier 1914 (étude LVII)

Personnes :

Bréguet, Louis, Girardet, Nelly

Lieux :

Ampère (rue), Legendre (rue)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

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