Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Industrie biomédicale - évaluation des dispositifs médicaux : notes * Bio-industrie - dossier sur la place du champ des...

Date : 1993 - 1995

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Titre :

Industrie biomédicale - évaluation des dispositifs médicaux : notes * Bio-industrie - dossier sur la place du champ des biotechnologies * Matériel médical - aiguilles de sécurité 1993-1995 Industrie de luxe - place de l'industrie de luxe dans l'économie française : notes, article - LVMH (Louis Vuitton Moet Hennessy) premier groupe médical de luxe : notes, projet de discours du premier ministre à l'occasion de la coupe des Mille. 1995 Parfumerie - cosmétiques - le secteur en 1993 : notes - la distribution sélective : notes. 1995

Cote :

Dossier 4

Inventaire d'archives :

Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1995)

Personnes :

Portier, Sabine

Institutions :

péchiney, usinor

Thèmes :

bien d'équipement, bien de consommation, biotechnologie, bois, chimie, chimie fine, déplacement officiel, industrie, matière plastique, matière première, matériau de construction, mine, médicament, métallurgie, pharmacie, propriété industrielle, taxe parafiscale, textile

Fonctions :

action gouvernementale, aménagement du territoire

Activité :

membre de cabinet ministériel

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