Document d'archives : Sous-préfecture d'Orange
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Arrêtés du sous-préfet (1800-1926), correspondance, rapports (1800-1926), personnel administratif et élus (1801-1923), police (1801-1926), santé et hygiène (1803-1929), population, économie, statistiques (1802-1926), agriculture, commerce et industrie (1801-1926), travail (1841-1922), bâtiments départementaux (1806-1912), administration et comptabilité communales (1800-1926), finances, contributions, postes, domaines nationaux (1800-1918), affaires militaires (1800-1926), travaux publics, transports (1806-1857), enseignement, sciences, affaires culturelles (1802-1926), justice et prisons (1802-1922), cultes (1800-1921), assistance (1801-1926).
La suppression de la sous-préfecture d'Orange en 1926 et le transfert de ses archives à la préfecture eurent pour conséquence un mélange de certains dossiers, si bien que des papiers de la sous-préfecture se sont retrouvés mêlés à ceux de quelques bureaux de préfecture.
Situation du fonds: Fonds clos
Cote :
FRAD084_4 Z 1-296
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Héritier du district d'Orange de 1790, élargi de 1793 à 1796, l'arrondissement d'Orange est rétabli dans un ressort territorial très proche, en 1800. Il compte 49 communes, mais la commune d'Aubignan (au canton de Beaumes) en fut détachée en 1819 au profit de l'arrondissement de Carpentras. Dans la liste des sous-préfets, une mention particulière doit être portée à Goswin de Stassart, sous-préfet d'Orange de 1809 à 1810 avant de devenir préfet de Vaucluse, propagateur de la vaccine, protecteur des arts et des lettres. La sous-préfecture fut logée dans un ancien hôtel particulier d'Orange, qui connut divers aménagements au cours du XIXe siècle après son acquisition par le Département.
Plusieurs fois menacé par des projets de réforme administrative en 1886, 1910 et 1921, l'arrondissement d'Orange fut finalement supprimé avec un grand nombre d'autres arrondissements par le décret du 10 septembre 1926, et son ressort fut partagé entre les arrondissements d'Avignon (cantons d'Orange est et ouest, Bollène et Valréas) et de Carpentras (cantons de Beaumes, Malaucène et Vaison).
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable
Description physique :
Description physique:
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 296 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,30
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Répertoire numérique de la série Z : sous-préfectures (1800-1940), par R. Le Minor. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1975, III-36 p. (imprimé)
Références bibliographiques :
Bibliographie
Almanach de l'arrondissement d'Orange pour 1810.
Mossé (R.), Les usages locaux de l'arrondissement d'Orange. Orange, 1914.
Stassart (baron de), Oeuvres complètes. Paris, 1855.
Maureau (A.), "Les premiers préfets de Vaucluse (1800-1815)", Mémoires de l'Académie de Vaucluse, 7e série, t. X, 1990-1991, p. 106-112 [baron de Stassart]
Maureau (A.), "Quelques mots sur le dernier sous-préfet d'Orange, Yvon Bizardel (1926)", Bulletin des amis d'Orange, n° 156, sept.-déc. 2003, p. 1-3
Guérin (J.), Rapport sur la vaccination générale dans l'arrondissement d'Orange; Avignon, 1810.
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
administration générale, agriculture, arrondissement, assistance, biens nationaux, bâtiment départemental, commerce, commune, comptabilité communale, contributions, culte, culture, enseignement, finances publiques, guerre, industrie, justice, logement, police, population, poste, santé, sport, statistique, transport, travail, travaux publics, vie politique, élection, élu, établissement pénitentiaire