Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Classement alphabétique par secteur d'activité. 1988-1993. - Mines, mise en place de plans de restructuration (Ineris à...

Date : 1985 - 1993

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Titre :

Classement alphabétique par secteur d'activité. 1988-1993. - Mines, mise en place de plans de restructuration (Ineris à Salsigne) (plusieurs dossiers) : notes, comptes rendus. 1990. - Pneumatiques, mise en place de plans de restructuration (Kleber à Michelin) : notes, études. 1992-1993. - Presse, mise en place de plans de restructuration pour la presse parisienne (2 dossiers) : notes, études, comptes rendus, protocoles d'accord, statistiques, discours. 1988-1992. - Services, plan de modernisation de l'hôtellerie : notes, discours. 1992. - Services, bilan des difficultés du tourisme : notes, correspondance. 1991. - Services, expérimentation d'une bourse de l'emploi dans le tourisme : notes, comptes rendus, protocole d'accord, correspondance. 1988-1989. - Services, bilan des difficultés d'entreprises (Compagnie marseillaise de réparation à sextant avionique) : notes, correspondance. 1993.

Cote :

19980533/49

Inventaire d'archives :

Travail ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet du Ministre du Travail (1985-1993)

Personnes :

Clamadieu, Jean-Pierre, Gatteau, Gilles, Krynen, Bernard, Sciberras, Jean-Claude

Thèmes :

chômage, conjoncture économique, droit du travail, emploi, entreprise, formation professionnelle, insertion professionnelle, permis de conduire, plan social, tabac, travail, travail de nuit, travail féminin

Fonctions :

action gouvernementale

Activité :

membre de cabinet ministériel

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