Document d'archives : Affaires générales : révision du cahier des charges type de concessions d'outillage des ports de plaisance : texte de base...
Titre :
Affaires générales : révision du cahier des charges type de concessions d'outillage des ports de plaisance : texte de base rapport du groupe de travail, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance, 1976-1978 - étude du groupe de travail interministériel "aménagement touristique, protection de l'espace et politique sociale des loisirs" : comptes-rendus de réunions, rapport, documents de travail, 1982
Cote :
19950346/1
Thèmes :
chasse, crédit, domaine public maritime, enquête, espace protégé, fond marin, hydrocarbure, intervention économique, littoral, mer, pollution, protection de la nature, sécurité des navires, télécommunication