Document d'archives : Élections municipales de 1846 (8, 10, 12 juillet). - Renouvellement triennal du conseil municipal, instructions : affiches,...
Titre :
Élections municipales de 1846 (8, 10, 12 juillet). - Renouvellement triennal du conseil municipal, instructions : affiches, listes, procès-verbaux, correspondance. Nomination du maire et des adjoints : ordonnance.
Cote :
1 K/COM 552
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable