Document d'archives : Association syndicale pour le curage des cours d'eau et fossés d'assainissement, organisation : arrêtés préfectoraux (2 pièces)
Cote :
EDEP056/S1
Inventaire d'archives :
E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives déposées (1627-1984)