Document d'archives : Généralités. -Effets existant en trop dans les compagnies : états (1871). Objets abandonnés par les compagnies à Pesmes,...
Titre :
Généralités. -Effets existant en trop dans les compagnies : états (1871). Objets abandonnés par les compagnies à Pesmes, expédition à l’état major général par le maire : état (1870). Habillement des gardes mobilisés de Bussurel, dépenses faites par la commune : états, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, déclaration (1870-1871).
Cote :
4 R 166
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable