Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA de la Prairie à Ribiers, ASA de Saint-Aubert à Ribiers, ASA de l'ancien canal Harmand à Ribiers,...
Titre :
Dossiers de fonctionnement : ASA de la Prairie à Ribiers, ASA de Saint-Aubert à Ribiers, ASA de l'ancien canal Harmand à Ribiers, ASA des Bas-Prés à Ribiers, ASA du Chagne à Risoul.
Contenu :
Présentation du contenu
ASA de la Prairie à Ribiers :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-1981) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1962-1981).
ASA de Saint-Aubert à Ribiers :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-1981) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1967-1981).
ASA de l'ancien canal Harmand à Ribiers :
- Statuts - arrêté de constitution (1981-1982).
ASA des Bas-Prés à Ribiers :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-1987) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1962-1985).
ASA du Chagne à Risoul :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2005) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical, correspondances) (1973-2006).
Cote :
1623 W 26
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Institutions :
Association syndicale autorisée de Saint-Aubert (Ribiers), Association syndicale autorisée de l'ancien canal Harmand (Ribiers), Association syndicale autorisée de la Prairie (Ribiers), Association syndicale autorisée des Bas-Prés (Ribiers), Association syndicale autorisée du Chagne (Risoul), Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes