Document d'archives : - Notes et correspondance relatives au référendum 1982, listes électorales complémentaires. Recours des conférenciers de la...
Titre :
- Notes et correspondance relatives au référendum 1982, listes électorales complémentaires. Recours des conférenciers de la réunion des musées nationaux non inscrits sur les listes électorales. Notes et circulaires sur les CAP et les comités d'hygiène et de sécurité (CHS). Tableaux récapitulatifs globaux des résultats du référendum. Recours de la CGC pour annulation du scrutin. - Comité technique paritaire : règlement intérieur (1973, 1983), projet de règlement intérieur (1980). Arrêté de composition (1979). CTP ministériel : procès-verbaux de réunion des 9 janvier 1975 et 3 février 1976. Rapport au CTPM sur le programme de formation professionnelle continue pour 1979 et 1980 ; notes et tableaux par direction. Idem, programme de formation pour 1980 et 1981 (séance du 8 février 1980). Idem, programme de formation pour 1981 et 1982 et programmes régionaux (séance du 27 janvier 1981). Idem pour 1982 et 1983 (séance du 21 janvier 1982).
Cote :
19910675/27
Thèmes :
action sociale, administration centrale, budget, comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, comité technique paritaire, commission administrative paritaire, emploi, grève, licenciement, personnel, retraite, réforme administrative, service déconcentré, statut juridique, syndicat, élection professionnelle, établissement public
Type de document :
budget, dossier individuel, procès-verbal d'élection, procès-verbal de séance, statuts
Fonctions :
contentieux, exécution budgétaire, formation, gestion du personnel, organisation administrative, préparation budgétaire, recrutement, relations du travail, réglementation